|
Gérard EMPTOZ, Valérie MARCHAL, Aux sources de la propriété industrielle. Guide des archives de l’INPI, Paris, INPI, 2002, 252 p., 15 euros Compte rendu par Joanne Vajda, juillet 2003
L’Institut national de la propriété industrielle détient dans ses
archives les brevets d’invention déposés entre 1791 et 1968, les
marques de fabrique et de commerce de 1858 à 1964 et les dessins et
modèles industriels de 1910 à 1995, autant dire un patrimoine
extrêmement riche qu’il souhaite faire connaître et rendre accessible,
tâche dont s’acquitte largement ce guide. Il fournit au lecteur des
repères sur l’histoire des institutions en charge de la propriété
industrielle et sur la législation, ce qui permet de comprendre comment
le fonds a été constitué. Il établit un bilan exhaustif des documents
publiés par l’administration chargée de la propriété industrielle et
offre des explications très claires et détaillées sur la manière de
manipuler les instruments de recherche. Les sources complémentaires à
chaque fonds sont systématiquement indiquées. Une jolie mise en page et
de très belles reproductions des documents qui composent ces fonds
rendent la lecture agréable.
.--------------------------------------------------------- |